Copyright et mentions légales

Le contenu de ce site Internet est sujet à modifications. Les photos sont non contractuelles. Les informations contenues sur ce site Internet sont vérifiées mais ce site Internet peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une anomalie, merci de bien vouloir le signaler par e-mail

Marque

JMF Audio est une marque déposée à l'international, 

entreprise JMF ELECTRONIQUE

228 Voie des chartons 88650 ANOULD - FRANCE

SIRET: 301 437 414 00032 

RCS: SAINT DIE N°TVA: FR 72 301 437 414

Entreprises associées

JMF Audio associe les compétences de trois entreprises d'ingénierie dirigées par Jean-Marie Fusilier, Laurent Fusilier, Arnaud Fusilier et Marie-Claude Fusilier.

Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.jmf-audio.com, www.jmfaudio.com, www.jmf-audio.cn, www.jmf-audio.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les conditions générales décrites dans cette page. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l'une des trois entreprises mentionnées dans le cadre "Entreprises associées" situé en haut de cette page.
Aucune de ces trois entreprises ne pourrait être tenu pour responsable d’une mauvaise utilisation du site Internet ou des documents téléchargeables depuis ce site.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du détenteur de la marque JMF Audio à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés, partenaires ou non, ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit du détenteur de la marque JMF Audio. Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Le propriétaire de la marque JMF Audio est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.jmf-audio.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre, sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire de la marque JMF Audio.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter

Marques

"JMF Audio" est une marque déposée à l'international. Les noms de domaines www.jmf-audio.com, www.jmfaudio.com, www.jmf-audio.cn, www.jmf-audio.fr et les références des produits JMF Audio sont la propriété exclusive des entreprises listées dans le cadre "Entreprises associées" située en haut de cette page .
Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

 

 
© JMF Audio ®  1985-2017 - All rights reserved - Tous droits réservés

www.jmf-audio.com